MENTIONS LEGALES
MENTIONS LEGALES
Le site www.mesfournituresci.com est édité par Alpine Solutions SARL AU CAPITAL DE 100 000 MAD / R.C : 546351 / ICE : 003086144000022
Le site internet www.mesfournituresci.com est la propriété de Alpine Solutions SARL, nommée notre entité dont l’adresse est : Rivera Palmerai – Bonoumin, 14 BP 14, Abidjan – Côte d’Ivoire.
Protection intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de notre entité. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de notre entité.
Contenu - Liens
Notre entité se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place du lien avec le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de notre entité.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas notre entité ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programmes ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites par notre entité ou du fait de tout outil de recherche, notre entité ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Protection des informations
Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à notre entité et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers, autres que les établissements partenaires qui utilise le service de commande de fournitures. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres sont obligatoires constituant pour notre entité le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l’information.
L'entreprise ABCJ vous informe que les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique uniquement destiné aux traitements des commandes. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à abcjsite@orange.fr.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit en contactant notre entité.
Loi - Litiges
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit Ivoirien et les tribunaux seront seuls compétents.
Conception, réalisation et hébergement
DIGITAL YE
Développeur Informatique
Responsable du site
Hamza AYACH